Marque enregistrée - Marque en non vigueur

evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE
EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP

Numéro de dépôt :
3925617
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE de EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE

Déposée le 7 juin 2012 par la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) 56 Avenue du Général de Gaulle - 74207 - THONON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 222 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, Mme ROSAY Nathalie domicilié(e) 56 avenue du Général de Gaulle - 74207 - THONON Cedex - France.

La marque evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE est expirée depuis le 7 juin 2022.

EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : LES MERCREDIS DU FOOT , ETG , CAP'FOOT , JOUE-LA CITOYEN!


EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP - 56 Avenue du Général de Gaulle - 74207 - THONON Cedex - France - SIREN 492222815


SASP EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, Mme ROSAY Nathalie - 56 avenue du Général de Gaulle - 74207 - THONON Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723915 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Balles ou ballons de jeu ;

Briquets pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.